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Les plantes, substances, préparations et spécialités vénéneuses constituants des médicaments peuvent bénéficier de l'exonération lorsqu'ils contiennent une ou plusieurs substances vénéneuses à des doses ou concentrations trop faibles pour justifier l'application du régime particulier de ces substances ou lorsqu'ils sont utilisés pendant une durée très brève (Art. R.5132-2 CSP).

Les tableaux d'exonération comportent trois colonnes pour chaque substance et formes pharmaceutiques ou voies d'administration. Les exonérations prévues pour les bases s'appliquent à ceux de leurs sels soumis au régime des substances vénéneuses, à raison de la quantité de base à laquelle ils correspondent.

Un produit non divisé en prises (ex. sirop, pommade) devra satisfaire aux colonnes 1 (concentration maximale pour 100 en poids) et 3 (quantité maximale remise au public en grammes).
Un produit divisé en prises (ex. gélules, sachets) devra satisfaire aux colonnes 2 (doses limites par unité de prise en grammes) et 3.

Pour les substances classées comme stupéfiants, les conditions de concentration doivent être respectées dans tous les cas : un médicament divisé en prises devra donc satisfaire aux exigences des trois colonnes.
Sauf indication expresse, les solutés injectables ne bénéficient jamais de l'exonération.

Remarque : L’association de certaines substances vénéneuses entre elles justifie parfois l'application de dispositions spécifiques.

Le médicament exonéré échappe aux obligations afférentes à la dispensation des substances vénéneuses : production d'une ordonnance, inscription à l'ordonnancier, étiquetage spécifique, restrictions éventuelles de renouvellement etc. Le praticien prescrivant un produit stupéfiant à dose exonérée (dans une préparation magistrale, par exemple) n'est pas tenu d'utiliser une ordonnance sécurisée, ni d'indiquer en toutes lettres la quantité prescrite.

Remarque : Le « délistage » de certaines spécialités vient élargir le champ de la médication officinale et familiale.

L'exonération ne dispense pas de l’inscription à l'ordonnancier de toutes les préparations magistrales ;
Toute sortie de substance classée comme stupéfiant doit être inscrite sur le registre comptable des stupéfiants à l'occasion de son utilisation pour une préparation magistrale ou officinale.

A noter que dispenser en une seule fois sans ordonnance plusieurs unités de conditionnement d'un médicament exonéré constitue un détournement de la réglementation, si la quantité totale de substance vénéneuse dépasse les doses ou concentrations prévues dans les tableaux d'exonération.

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